Proposition de modification des statuts pour l'AG du 22 janvier 2025

Voici les statuts actuels de l'Association des Amis de la Chapelle de Montban : Télécharger les statuts

Modification de l'Article 1

ARTICLE 1 (ancien) L’Association des Amis de la Chapelle de Montban est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est politiquement neutre.

ARTICLE 1 (Nouveau) L’Association Chapelles est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est politiquement neutre.

Modification de l'Article 3 - BUTS

ARTICLE 3 (ancien) L'association des Amis de la chapelle de Montban poursuit le/les but(s) suivants(s):

ARTICLE 3 (nouveau) L'association poursuit le/les but(s) suivants(s):

Modification de l'Article 18

ARTICLE 18 (ancien) L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. La gestion des comptes est confiée au trésorier de l'association et contrôlée chaque année par le(s) vérificateur(s) nommé(s) par l'Assemblée Générale.

ARTICLE 18 (nouveau) L'exercice social commence le 1er juin et se termine le 31 mai de chaque année. La gestion des comptes est confiée au trésorier de l'association et contrôlée chaque année par le(s) vérificateur(s) nommé(s) par l'Assemblée Générale.